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Les Riverains, le blog de la résidence Rive Gauche à Toulouse
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procedure judiciaire
2 janvier 2010

Voeux 2010

Voeux 2010

Bien chers copropriétaires, résidents, syndic, prestataires, résidences amies et sympathisants,


Voilà un peu plus de 5 années que notre résidence est sortie de terre. Après une mise en route pas toujours évidente, nous sommes aujourd'hui en mesure d'annoncer que la vie dans la résidence s'organise de mieux en mieux.
Brooky se balade aux bras des résidents autour du globe et fait connaitre RIVE GAUCHE ; les prestations d'entretien sont de meilleure qualité et les charges restent, en toute comparaison gardée, d'un niveau raisonnable.

A l'heure du bilan, et pour ne citer que les points majeurs, cette année 2009 aura cependant été marquée par :

  • des actes de vandalisme proférés à l'égard de la résidence (vitres cassées, programmateur arrosage volé... pour ne citer que les exemples les plus récents) dont le niveau ne diminue pas véritablement comparé aux années précédentes mais dont la localisation se concentre aux parties (façades, espaces verts) extérieures de la résidence,

  • les premiers dégâts causés par les pigeons et autres volatiles,

  • une procédure judiciaire qui n'avance pas toujours à la vitesse à laquelle nous le souhaiterions, même si un certain optimisme est de rigueur en regard de la dernier visite d'immeuble de l'expert de ce 21 décembre 09,

  • le retard dans la pose de la fibre optique par FREE tant attendue par nos résidents "internetovores"

mais aussi par :

  • la résolution de nos problèmes électroniques d'accès piétons et véhicules malgré des longues semaines de difficultés. Je remercie l'ensemble des résidents qui a su faire preuve de compréhension et de patience,

  • la protection et l'entretien d'un terrain vague, partie intégrante de notre résidence, dont l'avenir doit être mieux défini,

  • une dépense exceptionnelle avec la pose d'un passage piéton surélevé pour accéder au patio, garant d'une sécurité et d'un confort accrus comme convenu à la dernière assemblée générale,
  • une autre dépense exceptionnelle évitant les parkings intempestifs devant l'entrée piétonne du 87, garant d'un accès sécurisé pour les ambulances et les personnes à mobilité réduite, permettant aussi une meilleure gestion des déménagements,

  • une augmentation des ventes d'appartements de primo-accédants. Je profite de l'occasion pour souhaiter plein de bonnes choses pour ces nouveaux départs dans la vie et rappelle que le blog reste un lien pour les personnes souhaitant suivre la vie de la résidence comme c'est déjà le cas pour certains de ceux qui n'habitent plus Rive Gauche mais se joignent à nous l'espace de nos soirées,

  • l'augmentation des échanges avec les résidences amies,

  • la multiplication des nouveaux nés résidents de Rive Gauche en particulier dans le patio,

  • des anciens ou actuels membres du conseil syndical toujours prêts à rendre service pour le bien de tous. Je pense notamment à l'actif support quotidien de certains d'entre eux pour changer une ampoule, prêter une table, changer un starter ou un néon, mettre de l'huile dans une porte dans les parties communes... Je les remercie vivement au nom de l'ensemble des copropriétaires pour ces gestes simples, faciles et si importants pour conserver l'harmonie de la résidence,

Enfin, je vous recommande particulièrement de passer régulièrement sur notre blog durant ce mois de janvier, son aspect devant bientôt évoluer... Mais, chut ! je n'en dis pas plus à ce sujet. 

C'est donc avec tous ces espoirs, ces challenges et ces résultats mais, conscients de la réalité du travail encore à accomplir, que l'ensemble du conseil syndical vous souhaite une excellente année 2010 à vous et à tous ceux qui vous sont chers.

Bien cordialement,

Bertrand RIVES, Président du conseil Syndical Rive Gauche I.

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26 décembre 2009

Accès/sortie parking sous-sol

Bonjour,

Le 21 décembre dernier une nouvelle visite d'immeuble a eu lieu à la demande de l'expert mandaté par le président du tribunal de Toulouse.

Cette visite était limitée à l'accès-sortie du parking sous-sol.
Rappelons que deux autres visites par l'expert ont déjà été effectuées, le 15 janvier 09 et le 11 juin 09.

Un nouvel essai avec véhicule a donc été réalisé démontrant, une fois de plus, les diffcultés rencontrées quotidiennement par chacun des résidents se garant au sous-sol.

Un rapport ainsi qu'un (ou plusieurs) devis de remise en conformité sera(ont) bientôt distribué(s) selon l'expert.
Nous l(es)'attendons avec impatience et faisons le voeux d'avoir une résidence conforme à l'ensemble de nos légitimes attentes, dans les meilleurs délais.

Comme d'accoutumé, nous vous tiendrons informés dès que de nouvelles informations seront disponibles.


Bien cordialement,

Bertrand RIVES, Président du conseil syndical.

12 juin 2009

Expertise du 11 juin 2009

Bonjour,

Aujourd'hui le 11 juin 2009 à 15 heures, a eu lieu l'expertise de la résidence Rive Gauche I sur les 36 points de non conformité que le syndicat de copropriétaires a dénoncé par une procédure judiciaire.
Rappelons que cette procédure a été votée par les copropriétaires lors de l'Assemblée Générale du 10 avril 2008 (résolution n°14).
Rappelons également qu'une première expertise judiciaire a eu lieu le 15 janvier 2009, puis qu'une autre convocation a été effectuée pour le 18 mars 2009 (annulée au dernier moment), sans que celle-ci puisse être contradictoire, puisque, étonnamment, les parties mises en cause n'étaient pas toutes présentes (malgré une première réunion à la Maison des Avocats le 3 décembre 2008).
Cette fois-ci, il ne pourra y avoir de report, les mises en cause éventuelles des sous-traitants étant de la responsabilité des parties incriminées.
Toujours est-il que le point culminant de l'expertise a été la sortie du parking du sous-sol.


prises de mesures...


...cogitations diverses...


...tentatives de solutions...

Une fois de plus les propositions pour déplacer le portail, enlever le tuyau, supprimer le trottoir... par l'ensemble des participants démontrent bien la non-conformité de cet endroit. Nous vous recommandons de visionner la vidéo des manoeuvres périlleuses effectuées lors de l'expertise du 15 janvier 2009.
L'expertise s'est terminée à 18 heures 15.

Il convient désormais d'attendre le rapport de l'expert afin d'établir les responsabilités et établir un premier chiffrage des actions de mise en conformité à entreprendre. Espérons que ce rapport sera prêt avant l'été.

Nous vous tiendrons, bien entendu, informés de l'évolution du dossier.

Bien cordialement,
Frank BONY, membre du Conseil Syndical Résidence Rive Gauche I

7 mars 2009

AG du 5 mars 2009

Bonjour,

Nous vous présentons ici les éléments projetés lors de l'assemblée générale de notre résidence le 5 mars 2009. Celle-ci s'est déroulée à l'Hôtel Clocher de Rodez à Toulouse, la séance débutant effectivement à 18:30.
Le Conseil Syndical constate, malheureusement, que le nombre de participants et/ou de représentés était particulièrement faible. C'est regrettable dans la mesure où le Conseil Syndical, bénévole rappelons-le, a œuvré sans compter pour défendre les intérêts de notre résidence. La réunion avait été fixée en fin de journée, pour limiter l'empiètement sur la journée de travail, et en centre ville (métro, bus et parking au pied de l'immeuble).

Le désintérêt sous-jacent des propriétaires qui ne se donnent pas la peine de renvoyer juste leur mandat n'est pas très motivant, il faut bien le dire !

Heureusement, certains copropriétaires ont fait l'effort de se déplacer ou de renvoyer leur mandat. Grâce à ces personnes, nous avons pu atteindre le seuil minimum de présence pour tenir notre assemblée. Qu'elles soient ici chaleureusement remerciées pour leur participation.

Étaient présents ou représentés 29 copropriétaires, soit 4197/10 000 tantièmes (ou env. 42%).
C'est donc une représentation relativement faible. Rappelons ici, les participations aux AG précédentes :

  • 46% en 2006,

  • 64% en 2007 (lors du changement de syndic),

  • 35% en février 2008 (nécessitant de déclencher une AG extraordinaire...),

  • 67% en avril 2008 (AG extraordinaire validant la procédure judiciaire).

Le Conseil Syndical présente le compte-rendu des missions exécutées en cours d'exercice : vous trouverez donc ci-dessous le rapport correspondant (qui était joint à la convocation) ainsi que les différentes diapos relatives à cette présentation (cliquez sur le document ci-dessous pour obtenir l'ensemble du rapport).

Cliquez sur les images pour les agrandir.

Le Conseil Syndical (CS) fait un bref rappel sur la répartition des tâches entre le Syndic et le CS et souligne le caractère bénévole des membres du CS.

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DEPENSES 2007/2008
Les dépenses de l'exercice précédent font ressortir un léger dépassement de +2,26% par rapport au budget. Celui-ci est principalement dû au remplacement des détecteurs de présence des minuteries des bâtiments A et B, pour un montant de 1146 euros.

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BUDGET 2008/2009
Il est établi à 67 795 euros, tenant compte de l'entretien des espaces verts sur une année complète, une consommation d'eau individuelle supérieure, mais aussi des baisses de certaines charges (parking - 500 euros, entretien/réparation - 490 euros).

En ce qui concerne les espaces verts, la prestation de Garden Créart permet de redonner à notre résidence le standing que nous souhaitons préserver : en effet, la bonne tenue des jardins est une composante de la qualité de notre résidence. Pour mémoire, vous trouverez ci-dessous l'état dans lequel les espaces verts se trouvaient lors de la gestion par le syndic Carrère et la situation actuelle, évidemment incomparable !

boulevard Koenigs avant...     ...et après l'entretien des espaces verts !
Cet effort reste relativement raisonnable au point de vue budgétaire, puisque cette prestation représente moins de 5% de nos dépenses. Le graphique ci-dessous permet de visualiser les grands postes relatifs à nos dépenses pour le budget 2008/09 et de définir ainsi les axes d'optimisation.

 

Ainsi, l'eau individuelle représente plus de 30% de notre budget. Bien entendu, cette consommation est refacturée à chaque résident selon la consommation établie par son propre compteur. C'est une consommation qui semble se situer dans la fourchette haute par rapport à d'autres résidences équivalentes (la raison évoquée pourrait être relative à la présence de nombreux colocataires...?).
Le deuxième poste est le nettoyage des parties communes à 19,4%, plus de 13 000 euros. A noter que ce poste se situait à 18 000 euros avant que le CS ne remette à plat ce contrat de service.
Le troisième poste concerne le syndic à 9 100 euros, ou 13,4% (soit une augmentation tout à fait raisonnable de 100 euros par rapport à l'an dernier).
Les quatrième et cinquième postes représentent 8,9% du budget (électricité et assurance). Pour l'électricité, il a été évoqué par certains la possibilité de changer de prestataire (actuellement EDF) :  le CS reste dubitatif sur la pertinence d'un tel changement pour le moment. En effet, si ce changement permettait d'économiser 10% - ce qui semble être un maximum - cela représenterait environ 600 euros sur l'année (soit 8 euros/an/appartement). Le gain est particulièrement faible vis a vis du peu de recul que le marché propose : dérégulation des tarifs, prix attractif du nouvel opérateur au début du contrat, mais quid de la suite...? Nous laissons donc ce dossier de côté pour l'instant, tout en restant attentifs aux évolutions de ce poste et des offres potentielles. Pour l'assurance, nous avons réussi à limiter l'augmentation de la prime. Toutefois, au vu du faible nombre d'incidents, on peut estimer que les récentes augmentations ne sont pas justifiées. Une analyse du marché sera effectuée.
Le sixième poste concerne l'entretien des ascenseurs : sur ce poste, maintien du coût de la prestation avec une meilleure couverture (pièces de rechange incluses) grâce au changement de prestataire.
Les autres postes, sont moins importants, même s'il convient de rester vigilants pour ne payer que le service adéquat et nécessaire à nos besoins.

VOTES : les résolutions concernant l'approbation des comptes de l'exercice 2007/08, le quitus au syndic, les budgets 2008/09 et 2009/10 ainsi que la nomination de l'Immobilière de Toulouse comme syndic que notre résidence ont été votées POUR à l'unanimité.

Le CS évoque ensuite la réalisation des résolutions des AG précédentes, notamment l'élagage du platane, dont nous avions déjà parlé dans ce message --> clic ICI.

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La procédure judiciaire dont le compte-rendu peux être consulté ici, avec notamment le clou de l'expertise, la sortie du garage en vidéo... ! --> clic ICI.

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Le CS passe ensuite aux résolutions de cette AG :
RACCORDEMENT A LA FIBRE OPTIQUE : la résolution est votée POUR à l'unanimité. C'est un point important concernant la modernisation de notre résidence, l'installation de cet équipement pouvant à terme devenir obligatoire (et donc payant ? ce que nous évitons ainsi).

POSE D'UN DOS D'ANE : la résolution est adoptée POUR à 37,55 %, abstention à 2,76 % et contre à 1,66 %. Le devis de la société F2 RENOV d'un montant de 767,87 euros est retenu.
Le passage concerné est celui situé à la sortie du patio.

passage sans visibilité...                           ...et flaque d'eau rémanente (parfois gelée en hiver)

La résolution n°13 concerne la parcelle en friche située au Nord Ouest de la résidence. Cette parcelle appartient aux copropriétaires de la résidence Rive Gauche I.
Il est convenu de faire parvenir à l'Immobilière de Toulouse, toute suggestion sur le devenir de cette parcelle. Un point des propositions sera effectué vers Septembre 2009. Les pistes proposées feront l'objet de dossiers qui seront ensuite présentés à la prochaine AG.
En attendant, un budget de 500 euros sur l'exercice actuel  a été validé pour le débroussaillage de cette parcelle. Il a également été validé de sécuriser cette zone en y installant un grillage (devis en cours d'établissement), de façon à empêcher le dépôt d'encombrants ou autres détritus pouvant se révéler dangereux (risque de blessures pour des enfants, notamment, risque sanitaire,...).

Le plan cadastral ci-dessous fait parfaitement apparaître le terrain situé sur les parcelles 183 et 186, la résidence Rive Gauche I étant composée de la réunion de ces deux parcelles plus la parcelle n°3 (la parcelle n°4, Rive Gauche II , n'étant pas concernée par ce terrain).

La vue satellite permet de visualiser plus présisément la parcelle.

L'état en friche de ce terrain doit être entretenu un minimum. Par ailleurs, ses abords et son accès ne semblent pas à la hauteur du standing souhaité pour notre résidence, mais l'abandon relatif du terrain vague a peut-être entraîné cette situation. Gageons que l'entretien et la sécurisation de la parcelle inciteront à respecter l'environnement résidentiel du lieu.


des gravats et autres détritus...                              accès pas à la hauteur d'une résidence de "standing"

 

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, le président de l'AG remercie l'assemblée et donne rendez-vous sur le blog de la résidence.

 

Cordialement,
Frank BONY, membre du Conseil Syndical Résidence Rive Gauche I

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8 février 2009

Assemblée Générale du 5 mars 2009

Bonjour,

Nous vous informons que la prochaine Assemblée Générale (AG) de notre Résidence aura lieu le :

Jeudi 5 mars 2009
à 18 heures
à l'hôtel CLOCHER DE RODEZ
14 Place Jeanne d'Arc
31000 Toulouse
(métro et parking Jeanne d'Arc)

Cette Assemblée n'est accessible qu'aux propriétaires et/ou leurs représentants dûment mandatés.

Toutefois, il est possible aux résidents non copropriétaires de nous laisser ici (dans les commentaires ci-dessous) toute suggestion concernant la résidence qui pourra être évoquée dans les points divers de cette assemblée.

Outre les habituelles résolutions relatives au rapport du Conseil Syndical, aux dépenses, au budget et à la nomination du syndic, l'AG évoquera les points suivants :

  • raccordement de la résidence au réseau de la fibre optique,

  • pose d'un dos d'âne à la sortie du patio (sécurité des piétons et élimination de la flaque d'eau récurrente située sur ce passage),

  • avenir du terrain vague contiguë à la résidence, en effet, celui-ci appartient bien à la copropriété et non pas à Carrère, contrairement à ce que nous pensions initialement : il conviendra de savoir ce que nous souhaitons en faire,

  • information sur la procédure judiciaire en cours à l'encontre de la SCI Carrère et autres parties prenantes à la construction de notre résidence.

Le Conseil Syndical insiste, auprès des copropriétaires, sur la nécessité d'être présents ou de se faire représenter s'il ne peuvent pas se déplacer à cette Assemblée Générale. En effet, il est primordial que le quorum (nombre de personnes minimum) soit atteint pour que l'AG soit valable, sous peine de devoir convoquer à nouveau une AG et payer des frais supplémentaires inutiles.
A cet égard, un pouvoir sera joint à la convocation qui sera envoyée sous peu. Ce pouvoir doit être dûment complété et signé et transmis à la personne présente de son choix.

Cordialement,
Frank BONY, membre du Conseil Syndical Résidence Rive Gauche I

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16 janvier 2009

Expertise judiciaire du 15 janvier 2009

Bonjour,

Ce jeudi 15 janvier 2009 (à 14:30) devait avoir lieu l'expertise judiciaire des parties communes prévue lors de notre réunion du 3 décembre 2008. Quelle ne fut pas notre surprise de constater que, un mois et demi après cette réunion, les parties principales concernées par l'accès au sous-sol et qui devaient être appelées en cause n'étaient pas présentes !! Il s'agit notamment du cabinet d'architecte et du syndic Carrère.
Face à cette situation et devant, semble-t-il, une certaine volonté des parties présentes de vouloir annuler et reporter cette expertise, les membres du Conseil Syndical (CS), assistés du Syndic et de nos avocats, ont vigoureusement réagi pour que celle-ci soit malgré tout effectuée. Nous rappelons encore ici que les membres du CS sont des bénévoles qui prennent sur leur temps de travail professionnel ou leur temps libre personnel et se sont donc organisés pour participer à cette réunion. Il apparaît donc que des professionnels du bâtiments n'y arrivent pas, quelles qu'en soient les bonnes ou mauvaises raisons évoquées (les assignations ont été envoyées mais sont "encore dans les tuyaux",...).

A 15:00, finalement, les représentants des différents corps de métiers présents (une vingtaine de personnes) sont donc venu constater les 36 points repris dans la demande de référé, en présence de trois membres du CS, d'un copropriétaire, de Maître Marin et Maître Koundé du Cabinet Decker et de M. Gutierres du Syndic Immobilière de Toulouse.

Dans l'ensemble, l'expertise a pu confirmer la légitimité de nos demandes à quelques détails près. Il a été constaté de nombreuses négligences, non finitions et manque de professionnalisme dans la conduite des travaux, certains intervenants se retranchant derrière leurs obligations contractuelles vis à vis du donneur d'ordre, arguments que nos avocats, le Syndic et nous mêmes avons logiquement rejetés. Bien entendu, il conviendra d'attendre le rapport officiel de monsieur l'Expert pour envisager les suites à donner.

Le clou de la visite a, bien entendu, été la sortie du parking sous-sol.

Manifestement, les difficultés pour sortir du parking ont pu être observées par l'ensemble des personnes présentes, l'Expert s'y reprenant à plusieurs fois au grand risque de la carrosserie du véhicule, frottant même le bas de caisse le long du trottoir !


Expertise judiciaire Rive Gauche Toulouse - sortie garage
envoyé par lesriverains

 

Une longue discussion s'est alors engagée sur la modification de cet accès. Il en ressort que la solution suivante pourrait être mise en oeuvre (ce qui, au passage, légitime totalement notre demande et confirme bien la non-conformité de cette issue) :

  • suppression de la conduite d'évacuation des eaux de pluie en l'enterrant derrière le mur de la résidence et en la rebranchant au fond du garage,

  • suppression du trottoir,

  • déplacement du portail de quelques mètres vers l'extérieur du garage et changement de sens de l'ouverture (ouverture battant droit).

  • Tout ceci afin de laisser le maximum de place de manoeuvre pour sortir.

La consultation de l'installateur du portail sera aussi effectuée afin de corroborer cette solution.

L'expertise s'est terminée à 17:20.

Comme d'habitude, nous vous tiendrons informés des suites de ce dossier.

Mise à jour du 25/02/2009 : une nouvelle expertise aura lieu le mercredi 18 mars à 14:30. En effet, certaines parties, bien qu'appelées, n'ayant pu assister à l'expertise du 15 janvier 09 ont été reconvoquées. Gageons que cette fois-ci elles ne pourront se souscrire à leurs obligations ! Nous remercions les résidents ou copropriétaires disponibles ce jour là de bien vouloir participer à cette expertise afin de montrer notre détermination à faire valoir nos droits. Merci d'avance.

Cordialement,
Frank BONY, membre du Conseil Syndical Résidence Rive Gauche 1

3 janvier 2009

Bonne Année 2009 !

bonne année 2009

Bonjour,

Au nom de l'ensemble du Conseil Syndical, je vous présente nos meilleurs vœux pour la nouvelle année. Que 2009 vous apporte santé, joie et bonheur.

2008 a été l'année de quelques naissances dans la résidence ou chez certains copropriétaires qui nous contactent de temps à autres et nous nous en félicitons.

Brooky se promène toujours autant à travers le monde et nous fait connaître un peu partout sur la planète.

De nouveaux voisins sont sortis de terre juste à côté de nous.

2008 a aussi été l'année qui nous à permis d'asseoir notre gestion de la résidence. Désormais, les choses se passent indiscutablement mieux avec la mise en place de contrats d'entretien (gestion, ménages, espaces verts, ascenseur...) pour lesquels nous assurons un suivi régulier et de tous les instants. Au-delà des aspects visuels, les résultats commencent à s'en ressentir sur nos charges de copropriétés même s'il faut veiller à rester vigilant.

Ainsi, la résidence va mieux, elle reprend des couleurs avec l'entretien des espaces verts, est plus propre avec le suivi des passages du personnel chargé de l'entretien et nous essayons aussi d'en améliorer la convivialité.
La mise en place de l'action en justice en particulier pour l'accès/sortie au parking sous-sol a constitué et reste notre plus important dossier en cours à ce jour.

Bien sûr, il nous reste encore beaucoup de choses à découvrir, à améliorer et à pérenniser. Ce n'est qu'avec le soutien de tous que nous pourrons être efficaces dans ces tâches quotidiennes.

Que 2009 nous apporte tout le nécessaire pour mener à bien ses projets.

Bien cordialement,

Bertrand RIVES, Président Conseil Syndical Rive Gauche I

15 décembre 2008

Rencontre à la Maison des Avocats

Mise à jour du 16/12/2008 (voir ci-dessous)
Bonjour,

Le 3 décembre dernier Mr Poggiali, expert judiciaire, nommé par le tribunal, a convoqué l'ensemble des parties prenantes à la Maison des Avocats à Toulouse dans le cadre de notre action en justice.
Frank Bony et moi-même avons assisté au débat en présence de Monsieur Gutierres de l'Immobilière de Toulouse ainsi que de Maître Marin du Cabinet Decker & Associés.
Après un rapide tour de table ayant permis de dénombrer quelques absences (notamment le syndic Loft One - ex Carrère - qui était pourtant bien désigné dans la demande de référé), Monsieur Poggiali a énuméré l'ensemble des points pour lesquels il a été nommé. Il a parfois demandé quelques explications, et a convenu d'une visite de l'immeuble le 15 janvier prochain de façon à faire le tour des 36 points qui font l'objet de notre démarche.
Le point le plus sensible au yeux de tous reste l'accès/sortie au parking sous-sol. Il fera sans doute l'objet d'une attention toute particulière.

Nous ne manquerons pas de vous informer de la suite des évenements comme nous nous y étions engagés au cours de la dernière assemblée générale. Si néanmoins certains d'entre vous souhaitent d'avantage de détails, qu'ils n'hésitent pas à nous contacter directement ou par le biais de ce blog.

Bien cordialement,

Bertrand RIVES, Président du conseil syndical

Mise à jour du 16/12/2008 : en complément de ce message, nous mettons en ligne la note n°1 de l'expert reprenant les principaux éléments évoqués lors de la réunion.

22 octobre 2008

Désignation d'un expert

Bonjour,

Comme suite à l'assignation, le 9 octobre 2008, des parties concernées par notre dossier de non conformités et malfaçons de notre résidence, nous vous informons que Monsieur Poggiali, expert judiciaire a été désigné par le tribunal.

Nous vous tiendrons informés, bien entendu, de la suite des opérations.

Cordialement,
Frank BONY, membre du Conseil Syndical Résidence Rive Gauche I

 

3 octobre 2008

Assignation en justice- Procédure de référé

Bonjour,

Conformément à nos engagements pris au cours de la dernière assemblée générale extraordinaire (AG du 10 avril 2008) de la copropriété (résolution n°14), nous vous informons que nous avons engagé une action en justice tant en référé qu'au fond à l'égard de la SCI Rive Gauche, l'assurance dommages ouvrage et les autres intervenants à l'opération de construction aux fins de reprise des malfaçons, non conformités ou non finitions de toute nature affectant l'immeuble.

Veuillez trouver ci-après la copie du courrier.

Assignation

La date initiale de l'assignation avait été prévue le 11 septembre 2008, puis repoussée une première puis une deuxième fois, à la demande de l'assureur pour appels en cause des entreprises. Tout ceci étant parfaitement légal et habituel dans ce genrte de dossier. La prochaine date prévue a été fixée au 9 octobre 2008.

Vous serez bien entendu informés de l'évolution de la situation.
Veuillez croire en l'assurance de mes salutations,

Bertrand Rives, président conseil syndical Rive Gauche I.

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